Comment pouvons-nous vous aider?
Question correspondante trouvée:
Comment puis-je savoir si j’ai reçu tous mes feuillets T5/Relevés 3 ou tous mes feuillets T3/Relevés 16?
Vous pouvez utiliser le Sommaire des parts de fiducie en suspens et le rapport des feuillets d’impôt attendus pour déterminer quels feuillets ont été reçus et lesquels sont en attente.
| Document | Description | Date prévue d’envoi |
| Sommaire des parts de fiducie en suspens | Énumère les parts de fiducie que vous détenez, mais pour lesquelles les facteurs fiscaux n’ont pas encore été déclarés. Ce sommaire est inclus dans la première trousse de feuillets T3 que vous recevrez ainsi que dans les suivantes, le cas échéant. Pour Placements directs TD, ce document fait partie des documents fiscaux. |
31 mars 2023 |
| Feuillets d’impôt attendus | Liste des feuillets T5/Relevés 3, des feuillets T3/Relevés 16 ou des feuillets T5013/Relevés 15 relatifs à vos placements que vous devriez recevoir par la poste directement de la part de tiers émetteurs de fonds communs de placement, d’institutions tierces ou de Gestion de patrimoine TD à l’égard de placements dans des sociétés à actions scindées, des fiducies de revenu ou des sociétés en commandite. Ce rapport concerne vos comptes non enregistrés avec des placements dont les distributions sont imposables en 2022. | 31 mars 2023 |
Veuillez prendre note que les réponses aux questions sont à titre informatif seulement pour les produits abordés. Les circonstances individuelles peuvent varier. En cas de divergence, les documents ont préséance.